Bienvenue sur la Plateforme documentaire de la revue BIO-ETHIQUE réservée aux Enseignants et aux Chercheurs. ESPACE LECTEUR  S’INSCRIRE

Bio-ethique.com – Licence et droits de reproduction

Panoramas de presse, piges et clipping, usages professionnels

L’usage professionnel des contenus et services de bio-ethique.com requiert obligatoirement l’autorisation préalable de l’Éditeur (reproelectronique@bio-ethique.com).

Par usage professionnel, il est entendu la connexion à bio-ethique.com par tout robot ou agent automatisé pour l’indexation ou l’extraction ou tout autre traitement de tout ou partie des contenus de bio-ethique.com à des fins de diffusion tierce ou d’intégration dans un service d’information, à usage interne ou externe.

Autorisations

Aucune extraction, en partie comme en totalité, des contenus de bio-ethique.com, aux fins de leur rediffusion, sous leur forme originale ou sous une forme retraitée n’est autorisée, qu’elle soit exécutée à titre gracieux ou à titre payant.

Une licence de rediffusion, à souscrire auprès de l’Éditeur de bio-ethique.com ou de son représentant, constitue l’autorisation nécessaire.

Le référencement des contenus de bio-ethique.com par tout autre opérateur de service et pour toute autre fin que la libre information du grand public est exclue.

Licence et droits de reproduction

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Droits de reproduction et de diffusion réservés © BIO-ETHIQUE

Usage strictement personnel. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la licence de droits d’usage, en accepter et en respecter les dispositions.

Par l’accès au site, BIO-ETHIQUE consent à l’utilisateur qui l’accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

1/ Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique : reproelectronique[at]bio-ethique.com

2/ Pour toute autre demande de reproduction sur support papier, contacter également : reproelectronique[at]bio-ethique.com